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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASAEL
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ASAEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASAEL
SAS ASAEL

Numéro de dépôt :
4648232
Date de dépôt :
16/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2030
ASAEL de ASAEL

Présentation de la marque ASAEL

Déposée par voie électronique le 16 mai 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASAEL domicilié(e) Le Liebenstein - 68480 - Liebsdorf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASAEL, Monsieur Anthony RICHARD domicilié(e) Le Liebenstein - 68480 - Liebsdorf - France.

La marque ASAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648232.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASAEL arrivera à expiration en date du 16 mai 2030.

ASAEL a également déposé les autres marques suivantes : ASAEL , ASAEL


SAS ASAEL - Le Liebenstein - 68480 - Liebsdorf - France


ASAEL, Monsieur Anthony RICHARD - Le Liebenstein - 68480 - Liebsdorf - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.